Vous etes ici > Actualités > Mobilité

HTC perd une bataille de plus contre Apple

Tom's Hardware FR Mardi 18 Octobre 2011 à 01:29:08 Par David Civera Lus ( 172fois )

L’ITC, la commission américaine de régulation des échanges internationaux, a affirmé qu’Apple ne violait pas les brevets de HTC, déboutant ainsi le Taïwanais qui avait demandé à ce que les iPhone soient bannis du marché américain en raison de la violation de quatre de ses brevets. La décision du juge sera examinée par une commission qui tranchera définitivement la question en février prochain.

Une petite bataille dans une guerre mondiale

Pour mémoire, la plainte qui vient d’être tranchée aujourd’hui fut déposée en mai 2010 uniquement pour répondre à la procédure judiciaire entamée par Apple à l’encontre de HTC en mars 2010. Cette décision peut surprendre alors qu’un des juristes travaillant pour l’ITC et représentant le peuple avait invité le juge à prendre une décision en faveur de HTC (cf. « Une victoire symbolique de Nokia contre Apple »). Néanmoins, selon Florian Mueller de FOSS Patents, le dossier du fabricant de terminaux Android était maigre et la victoire d’Apple est logique.

Cette décision ne marque pas néanmoins la fin des litiges entre les deux sociétés. Apple a réussi à obtenir une décision de justice bannissant les terminaux HTC Android (cf. « Les HTC Android pourraient être bannis après la victoire d’Apple »). Elle sera revue par une commission spéciale le 6 décembre prochain. Si elle est maintenue, il y a de grandes chances pour que certains smartphones HTC soient interdits sur le sol américain. De son côté, HTC a porté de nouvelles plaintes contre Apple.

Tout est bon pour faire plier Apple

Comme nous vous l’expliquions cette semaine (cf. « Apple ne veut pas passer d’accord de licence »), la seule manière de convaincre Apple de passer un accord de licence est de le faire reconnaître coupable de violation de brevets. Il sera alors obligé de passer des accords de partage de licence. Les constructeurs multiplient donc les attaques. C’est aussi dans cette optique que HTC a récemment procédé à des acquisitions qui devraient l’aider dans cette affaire. Nous pensons surtout au transfert de S3 qui est passé de VIA à HTC, tous les trois appartenant au groupe Formosa Plastisc Group.